Marque expirée - Marque en non vigueur

LA SELECTION NATURELLE
AUTOMOBILES JM, SAS

Numéro de dépôt :
3688138
Date de dépôt :
02/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/11/2019
LA SELECTION NATURELLE de AUTOMOBILES JM

Présentation de la marque LA SELECTION NATURELLE

Déposée par voie électronique le 2 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTOMOBILES JM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA SELECTION NATURELLE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTOMOBILES JM domicilié(e) 42 rue Richard Perlinsky - 25400 - AUDINCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 464 950 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUTOMOBILES JM domicilié(e) 42 rue Richard Perlinsky - 25400 - AUDINCOURT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SELECTION NATURELLE est expirée depuis le 2 novembre 2019.

AUTOMOBILES JM a également déposé les autres marques suivantes : AUTOMOBILES JM , AUTO JM , LE CHOIX DE RAISON , AUTOMOBILESJM , AUTOJM , JMAUTOMOBILES , JM AUTOMOBILES , JM AUTO , JMAUTO


AUTOMOBILES JM, SAS - 42 rue Richard Perlinsky - 25400 - AUDINCOURT - France - SIREN 420464950


AUTOMOBILES JM - 42 rue Richard Perlinsky - 25400 - AUDINCOURT - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement sans modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Véhicules ;

Assurances ; Services de financement.